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N° 14/07
COMMUNE DE BOGEVE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 12 décembre 2007

Le Conseil Municipal s'est réuni le 12 décembre 2007 à 20h30 sur convocation du Maire du 8 décembre 2007.

Étaient présents :Bernard BOUVIER, Didier CHARDON, Nicole LAUPIN, Alain BAUD- GRASSET, Joseph ROCH, Hugues PLAUT.

Étaient excusés : Nathalie FOREL, Philippe LELEU, Joël BAUD-GRASSET, Robert GAVARD, Eric BOUVIER, Christian LACROIX, Joseph PINGET, Frédéric MARECHAL, Catherine PELLET-BOURGEOIS.

Monsieur le Maire fait le point sur les travaux en cours.
Il a reçu les décomptes suivants présentés par l’entreprise REY :

Monsieur le Maire précise que ces travaux pourront être financés sur les crédits disponibles sur le chantier d’extension du réseau d’eau de Plaines Joux.
Le décompte définitif de ces travaux sera arrêté prochainement.

TRAVAUX CHEF LIEU
L’entreprise REY a présenté un premier décompte des travaux réalisés à l’entrée du Chef Lieu :

La facture de l’entreprise Patrick CHARDON, pour la charpente et la toiture, n’est pas encore parvenue en Mairie.
En ce qui concerne la peinture à poser sur les façades de l’abri-bus, Monsieur le Maire a pris contact avec l’entreprise PACHE de Magland et présente un nuancier du produit à utiliser.
Le choix de la teinte étant arrêté, la peinture sera exécutée par les agents communaux dès que le temps le permettra.

TRAVAUX CIMETIERE

Les travaux d’aménagement de l’espace cinéraire au cimetière communal, sont terminés.
Le coût des travaux s’élève à 26 700 €uros.
Il appartient maintenant au Conseil Municipal de déterminer les modalités de concessions funéraires à mettre en place. De même, il y a lieu d’établir un règlement du cimetière. L’entreprise qui a réalisé les travaux, a proposé de faire parvenir un modèle conforme à la législation funéraire, qui pourrait servir de base.
Des renseignements ont été obtenus par le secrétariat de Mairie auprès de plusieurs communes voisines, concernant les tarifs des concessions pratiqués.
La réflexion est ouverte, la décision définitive sera arrêtée lors de la prochaine réunion.

ASSAINISSEMENT COLLECTIF PLAINES JOUX
Comme prévu lors de la dernière réunion du Conseil Municipal de novembre, plusieurs membres du Conseil Municipal sont venus rencontrer Monsieur Nicot, Cabinet d’Etudes chargé du Service Public Assainissement Non Collectif, afin de lui soumettre le projet d’assainissement sur le secteur de Plaines-Joux.

Plusieurs formules pourraient être envisagées. Monsieur Nicot a présenté un devis de réalisation d’une étude comparative entre un collecteur collectif se raccordant au réseau existant basé à « La Mouille d’en Haut » et un assainissement individuel groupé avec filtre à sable, sachant que la commune devrait, dans cette hypothèse, disposer du foncier nécessaire.

PARCELLE CONSTRUCTIBLE « FARGUEUSAZ »
À la demande du Conseil Municipal, le cabinet Arpent’Alp a établi un document d’arpentage permettant le découpage du terrain basé à « La Fargueusaz », en deux petites parcelles constructibles. Cependant, Monsieur BORREL conseille de demander une étude géologique pour confirmation de la constructibilité de l’emprise retenue. Il est décidé de confier cette étude au cabinet BETECH.

STATION DES BRASSES

L’enneigement est suffisant sur le massif pour permettre l’ouverture des remontées mécaniques le dimanche 16 décembre prochain.

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