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COMMUNE DE BOGEVE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 6 septembre 2006

Le Conseil Municipal s'est réuni le 6 septembre 2006 à 20h30 sur convocation du Maire du 30 aout 2006.

Étaient présents : Bernard BOUVIER, Didier CHARDON, Eric BOUVIER, Alain BAUD-GRASSET, Frédéric MARECHAL, Joseph PINGET, Hugues PLAUT, Joseph ROCH, Philippe LELEU, Robert GAVARD, Catherine PELLET-BOURGEOIS, Christian LACROIX.

É taient excusés : Joël BAUD-GRASSET , Nicole LAUPIN, Nathalie FOREL

M. le Maire adresse la bienvenue à Madame Anne BEGUEX, Nouvelle directrice des écoles de BOGEVE, invitée à participer à la réunion.

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RENTREE DES CLASSES :
Madame BEGUEX indique à l’assemblée que la rentrée des classes s’est très bien passée.
Elle communique les effectifs par classe et les noms des institutrices :
Classe Nom de l'institutrice Nombre d'élèves
Petite section/moyenne section Genoud-Prachex Dominique et Morel-Chevillet Roséliane 19
Moyenne section/Grande section Uré Johanne et Charpentier Krystel 20
CP/CE1 Beguex Anne 21
CE2/CM2 Charles Véronique 22
CM1/CM2 Voisin Nathalie 20
Total des effectifs 102
L’effectif est en léger retrait par rapport à l’année dernière.
Madame BEGUEX espère que les effectifs augmenteront dans les prochaines années afin d’éviter une éventuelle fermeture de classe.

ACTVITES ESTIVALES :
En cette période de rentrée scolaire, Monsieur le Maire revient sur les activités qui ont animé la commune durant la saison d’été.
La fête des bûcherons, organisée à Plaines Joux par le ski-club, a connu un vif succès.
La vogue a connu un nouvel élan grâce à une équipe volontaire, dynamisée par l’arrivée de jeunes qui se sont investis dans de cette manifestation. Les forains ont également apporté une participation financière.
Malheureusement, le FEUFLIAZHE a connu pour la deuxième année consécutive, des difficultés en raison d’une météo pluvieuse. Malgré le mauvais temps, le nombre de visiteurs a été supérieur à l’an dernier.
Les agriculteurs sont également félicités pour l’entretien des alpages qui a été effectué avant le déroulement de la fête.

L’assemblée adresse ses encouragements et remerciements à tous les bénévoles qui ont contribué à la réussite de ces journées.

PLAN LOCAL D’URBANISME :
Le dossier du Plan Local d’Urbanisme, arrêté par le Conseil Municipal en date du 26 juillet dernier, a été déposé en Préfecture le 11 août, date de référence pour le délai d’approbation préfectorale. Sauf recours de la Préfecture, ce document sera donc applicable à compter du 11 septembre.

DOSSIERS D’URBANISME EN INSTANCE :
M. le Maire indique à l’assemblée que l’instruction des dossiers, par les services de l’Equipement, est suspendue dans l’attente de leur rapatriement à la subdivision d’Annemasse. En effet, la subdivision de Saint-Jeoire est désormais fermée.

LA LAGUNE :
Le bilan de l’auto surveillance effectué en juin 2006, est satisfaisant. Toutefois on a constaté une profusion de lentilles d’eau avec un développement accéléré durant le mois de juillet. Après consultation de plusieurs services spécialisés, mais sans résultat, les agents communaux ont finalement trouvé un système composé de billes de bois et de cordes, qui a permis de concentrer ces lentilles dans un coin du grand bassin et de les évacuer par pompage (appel à la société Hominal) dans le bac de rétention où sont entreposées les boues en attente d’épandage.
M. le Maire tient à féliciter les agents pour cette trouvaille qui a permis de réaliser des économies et de montrer aux instances administratives départementales les efforts réalisés par la commune, pour assurer un bon fonctionnement de la lagune.

COLLECTEUR ASSAINISSEMENT :
L’entreprise REY a terminé le collecteur principal qui part depuis la scierie jusqu’à l’entrée du lotissement « Le Thovex ». Ces travaux ont pu être réalisés sur le crédit disponible pour un montant de 150 000 €uros.
En ce qui concerne l’extension du collecteur à partir de la route départementale 190 jusqu’aux « Chaix », un dossier sera transmis au Syndicat Mixte Départemental d’Eau et Assainissement pour demande de financement sur l’année 2007.
L’importance du programme précité nécessite la simulation d’une incidence financière sur le budget de l’eau et assainissement avant la décision de lancement des travaux.

ADDUCTION EAU POTABLE PLAINES JOUX :
Le chantier de pose de canalisation du réseau d’eau à partir de « Tréleman » en direction du réservoir de « Borbieu », à Plaines-Joux, se déroule dans de bonnes conditions.
La demande de participation financière déposée auprès de l’Agence de l’Eau, a reçu un avis favorable pour un montant de subvention de 239 000 €uros.

TRAVAUX EGLISE :
Les marchés avec les diverses entreprises retenues pour les travaux de remise en état de l’intérieur de l’église, sont signés. Ces travaux devraient commencer prochainement.

AMENAGEMENT ENTREE DE VILLAGE :
M. le Maire a présenté le projet d’aménagement de l’entrée du village aux copropriétaires du groupe de logement « La Rachasse », ors de leur assemblée générale.
Les membres présents ont accepté à l’unanimité, la réalisation des travaux qui seront réalisés en partie, sur leur terrain. Ils ont simplement demandé à la commune de prendre des dispositions pour mieux identifier le parking privé. En effet, très souvent, les clients du bar-restaurant-pizzéria « Le Guet Apan » stationnent leur véhicule dans le parking actuel situé en face du bar, mais propriété privée.
La demande d’aide financière auprès du FISAC est acceptée en ce qui concerne l’aménagement des parkings et l’éclairage public, sur la base de 20 % du coût estimatif des travaux.
Trois dossiers supplémentaires seront déposés à la Préfecture de Haute-Savoie.

GARAGES COMMUNAUX :
La convention de partenariat avec le Conseil Général pour les travaux d’aménagement des garages communaux est signée. Compte tenu du coût prévisionnel, qui sera partagé avec le Conseil Général , propriétaire des 2/5 du bâtiment, Il incombe à la commune de lancer un appel d’offre pour la Maîtrise d’œuvre du chantier.
L’assemblée charge M. le Maire de procéder aux formalités appropriées.

VOIRIE :
? Route des Mouillettes à La Mouille d’en Bas : L’itinéraire vient d’être classé dans la voirie départementale. L’entretien et le déneigement incombent désormais au Conseil Général.
? Route des Fontaines : le goudronnage de la sur largeur obtenue suite à la canalisation du fossé, est achevé.
? Route des Mougis : la canalisation du fossé est en cours de réalisation par les agents communaux. Le goudronnage devra être exécuté avant la saison d’hiver.

ACTIVITES INTERCOMMUNALES :
Syndicat des Brasses
Une réunion est programmée le 11 septembre 2006, comportant en outre, à l’ordre du jour, la modification de la clé de répartition de la participation de chacune des communes.
SIVOM
o Piscine : Les recettes s’élèvent à 35.000 €uros, pour un montant de charges de fonctionnement de 60 000 euros. Ce résultat est consécutif aux mauvaises conditions météorologiques du mois d’août.
o Transports scolaires : on déplore un retard pour le retour du soir des bus qui doivent faire un grand détour en raison de la fermeture de la route entre Boëge et Habère-Lullin

ALPES DU LEMAN :
Un rapprochement entre Bellevaux- La Chèvrerie et Saint Jean d’Aulps est en cours. Ce nouveau massif sera commercialisé sous le nom « Roc d’Enfer ». Il est envisagé de créer, pour la prochaine saison d’hiver, un forfait saison regroupant le Roc d’Enfer, Hirmentaz, Les Habères et Les Brasses. Des discussions sont engagées depuis l’été. L’idée fait l’unanimité à la fois des élus et des responsables des stations. La principale difficulté réside dans la mise au point de la clé de répartition des recettes provenant de la vente de ce forfait saison.

MJC VIUZ-EN-SALLAZ
La convention entre la commune de Bogève et la MJC intercommunale de Viuz-en- Sallaz, arrive à échéance. 47 adhérents, résidant à Bogève pratiquent les activités mises en œuvre par la M.J.C...
Deux formules sont proposées :
1 – formule de Commune partenaire : cotisation annuelle 6.124 €uros
2 – Maintien de la formule Commune associée soit 126 €uros par adhérent, soit une cotisation annuelle de 5.922 €
Cette dernière proposition est adoptée.

GITES DE LA MOUILLE :
Eric BOUVIER énonce les propositions d’achat des deux bâtiments, faites par les agences immobilières. Les prix sont divergents. Ils varient en fonction des loyers pratiqués par la commune.
La question de fond est posée.

ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES :
Robert GAVARD fait état du désordre qui règne aux abords des conteneurs à ordures ménagères, situés sur le parking de Grange-Pagnoud et ce malgré la bonne volonté de certaines personnes qui s’efforcent de nettoyer en vain. Face à ce constat, il est décidé d’enlever ces récipients et de les rapatrier dans l’abri à conteneurs situé sur le parking de Chaîne d’Or.

PARKING EPICERIE :
Madame PELLET BOURGEOIS, exploitante du commerce d’épicerie dans le bâtiment de la Coopérative d’Approvisionnement a informé le Maire et le Conseil Municipal des difficultés de stationnement sur le parking de la Coopérative, occupé très régulièrement par des véhicules appartenant à des résidents du Chef Lieu.
Il est décidé de poser un panneau stipulant que le parking est réservé aux usagers du commerce.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H

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