retour à la page

Télécharger ce Compte Rendu au format PDF

N° 06/08

COMMUNE DE BOGEVE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 11 JUIN 2008

Le Conseil Municipal s'est réuni le 11 juin 2008 à 20h30 sur convocation du Maire du 8 juin 2008.

Étaient présents :Bernard BOUVIER, Didier CHARDON, Dominique BAUD-GRASSET, Maryvonne BAUD-GRASSET, Magali BOUVAREL, Eric BOUVIER, Mickaël CHARDON, Patrick CHARDON, Jacqueline ROCH, Patrick GAVARD, Jean-Pierre DELAVOET, Catherine GAL, Luc GRILLET, Eric PAYRARD, Philippe CHARBY

RECEPTION DU PERSONNEL COMMUNAL
En début de séance, Monsieur le Maire accueille Mesdames et Messieurs les membres du Personnel Communal et invite chacun à se présenter et décrire son activité au service de la Commune.
C’est ensuite au tour des membres du Conseil Municipal, d’indiquer les commissions dans lesquelles ils ont choisi de s’impliquer.

URBANISME
Monsieur Patrick CHARDON représentant la commission de l’urbanisme relate une rencontre avec Monsieur Christophe DEVOUASSOUX, juriste du PLU de Bogève. Trois erreurs matérielles ont été répertoriées sur le plan local d’urbanisme arrêté en date du 26 juillet 2006.

1. Secteur Le Jorat : Lors de l’enquête publique organisée dans le cadre de l’élaboration du PLU, le commissaire enquêteur et les services de l’Etat avaient accepté le classement en zone UC d’une parcelle située au lieu-dit « Le Jorat », par extension de la zone existante. Cependant cette modification n’a pas été prise en compte lors de l’élaboration de la nouvelle carte. Il y donc lieu de réparer cette erreur.

2. Secteur Les Mougis : Deux constructions relativement récentes ont été répertoriées sur le plan en zone Np. Réglementairement ces constructions relèvent d’un zonage Nc.

3. Secteur Les Vuargnes : Une partie de parcelle située en zone Nc à été indiqué par erreur en zone Np. La aussi il y a lieu de régulariser la situation de cette parcelle.

Le Conseil Municipal décide l’ouverture d’une modification de PLU reprenant les 3 situations ci-dessus énoncées.
Patrick Chardon indique également que certaines dispositions du règlement méritent d’être modifiées. C’est le cas pour le sens des bardages en pignons, la définition des constructions en limite de propriété, comprenant entre autres les prises en compte des avant-toits pour les annexes.

TERRAINS CONSTRUCTIBLES à « CONTAPIF »
Suite à la décision du Conseil Municipal de mettre en vente des parcelles au lieu dit Contapif, des demandes de renseignements généralement téléphoniques, sont parvenues en mairie.
M. le Maire, suite à une visite sur le terrain, propose à l’Assemblée :
1 – De créer un nouveau chemin d’accès à ces parcelles (le chemin actuel étant trop abrupt), qui déboucherait sur l’actuelle voie communale, mais à proximité du réservoir de « La Biolle »,
2 – D’utiliser la surface de l’actuel chemin pour agrandir la surface totale constructible afin de diviser ce terrain en trois lots au lieu de deux.

Le géomètre, Monsieur BORREL, a pour consigne de faire un découpage parcellaire comportant un nouvel accès à partir du réservoir et en tenant compte du relief. En se qui concerne le prix de vente, il est décidé de le maintenir en l’attende de l’établissement du coup de la viabilisation des parcelles créées.

DECLASSEMENT CHEMINS RURAUX
La commission d’urbanisme a rencontré Messieurs Joël CHARDON et Etienne BAUD-GRASSET, demandeurs de rétrocessions d’emprises d’anciens chemins ruraux.
Joël CHARDON souhaite faire l’acquisition d’une portion de chemin rural située derrière la bergerie, au lieu-dit «Les Tattes».
Etienne BAUD-GRASSET souhaite que la Commune rétrocède une portion de chemin rural pour une surface équivalente à l’emprise de la route communale sur son terrain au lieu-dit « Le Clos-Vollan »
Le cabinet Arpent’Alp sera contacté pour l’établissement des documents nécessaires.

GARAGES COMMUNAUX ET DEPARTEMENTAUX
La commission d’Appel d’offres a arrêté la liste des entreprises retenues pour la réhabilitation des garages communaux et départementaux.
Les entreprises retenues seront prochainement conviées à la signature des marchés.
L’objectif est de démarrer les travaux à partir de fin août.

SUBVENTION FOND GENEVOIS
Une subvention de 35 000 euros sera attribuée à la commune de Bogève par le Conseil Général, pour financement des travaux d’éclairage extérieur de l’église, plateau ralentisseur à l’entrée du chef-lieu et aménagement de l’espace cinéraire au cimetière communal.

ANIMATIONS ESTIVALES SUR LA COMMUNE ET BENEDICTION DE LA CROIX
- Le PARIS - NICE cyclo 2008 organisé par l’Association Sportive d’Aéroports de Paris, se déroulera du 11 au 20 juin 2008. Cette manifestation, placée sous l’égide de la FFCT (Fédération Française de Cyclo Tourisme), ouverte à toutes les fédérations du cyclisme et international, se déroulera sur 10 étapes, soit une distance de 1700 Kms. C’est un imposant peloton composé de 400 cyclistes qui se présentera le 14 juin prochain au ravitaillement qui sera organisé sur le Plateau de Plaines-Joux. Le Syndicat d’initiative accueillera le Comité d’organisation autour d’un buffet. Les écoles de Bogève ont décidé de participer à cette manifestation.

Ce même jour, en soirée, se déroulera la fête annuelle de la musique.

- Drapeau Tibet : l’ancien Conseil Municipal avait accepté le pavoisement du drapeau du Tibet par solidarité avec les actions menées par une association locale en faveur de ce peuple. L’état du drapeau nécessite son remplacement. Accord est donné en ce sens.

- Vogue annuelle : un groupe de bénévoles a rencontré les forains qui, chaque année, montent leurs manèges. Ils ont demandé l’autorisation d’installer leur matériel dans la cour de l’école et sur la place attenante. Après réflexion, accord est donné pour occupation de la cour des écoles et la partie attenante, sous réserve d’une garantie du maintien en bon état des lieux.

- Quentin, vainqueur de la Star Academy 2008, ancien résident de Bogève, viendra rencontrer ses amis de Bogève, le 18 juin prochain. Cette soirée de retrouvaille sera réservée en priorité aux Bogèvans. La famille a demandé au Maire d ‘éviter toute publicité extérieure à la commune.

- Bénédiction de la nouvelle Croix du Bourg : conformément à un engagement de la Commune avec Madame LESPES, ancienne propriétaire, qui avait cédé la parcelle située en contrebas de la route départementale à la Commune, sous réserve de restaurer la croix située au carrefour entre la route de l’Etraz et la route menant à l’église,, la croix existante à été refaite. Les représentants de la paroisse ont programmé sa bénédiction ainsi qu’une petite réception le samedi 18 juin à 18 heures.

Le Conseil Municipal remercie par avance tous les bénévoles et les employés de la commune, qui, par leur travail, contribuent à assurer l’animation de notre village durant tout l’été.

SYNDICAT DES BRASSES ET SYNDICAT MIXTE DES ALPES DU LEMAN
La dernière réunion du comité syndical des Brasses a eu lieu dans une ambiance particulièrement positive. Cette rencontre faisait suite à une réunion préalable avec le Syndicat Des Alpes Du Léman dont l’objectif était de :
- Présenter les actions globales menées par ce Syndicat pour tout le territoire (Vallée Verte, Vallée du Brevon, Vallée du Risse-Les Brasses),
- Présenter les actions spécifiques menées par ce Syndicat pour le compte du Syndicat des Brasses et des communes membres du Syndicat des Brasses.

M. le Maire présente l’état des dépenses prévisionnelles 2008 du Syndicat Mixte des Alpes du Léman pour le compte du Syndicat des Brasses

Les membres du Syndicat des Brasses ont prévu une visite sur le site de Plaines-Joux et de Chaîne d’Or le vendredi 4 juillet à 17 heures, pour état des lieux et recensement des travaux à mettre en œuvre.

Analyse des recettes de la station :

ACTIVITE SIVOM
M. le Maire, Président du S.I.V.O.M. a informé l’assemblée, lors de la dernière réunion du Comité Syndical, des difficultés rencontrées au niveau du fonctionnement de la piscine intercommunale. Sa mise en conformité va nécessiter des travaux importants. De plus, des travaux vont être effectués sur les installations de chauffage du collège qui alimentent en parallèle le chauffage de la piscine. Ils vont vraisemblablement entraîner une fermeture de la piscine aux alentours du 25 août prochain. Une réflexion de fonds va devoir être menée sur le maintien de cette piscine.
Une réflexion est également menée sur un éventuel futur emplacement de la caserne des pompiers.

Organisation des tâches du Personnel Communal
Il apparaît souhaitable de mettre en place une planification des tâches à exécuter par les employés communaux.
Eric BOUVIER propose de rencontrer prochainement chacune et chacun des employés afin de faire le point sur leur travail respectif.
Par ailleurs, Mesdames BAUD–GRASSET Maryvonne et Dominique font part à l’assemblée d’une demande du conseil d’administration de la MARPA d’Habère-Lullin, pour participation des employés communaux de la Vallée Verte, aux travaux d’entretien extérieurs de la MARPA. Un don de bois de chauffage est également sollicité auprès de toutes les communes. Monsieur le Maire rappelle que la commune de Bogève a déjà effectué dans le passé des livraisons de bois tout comme les agents communaux ont déjà répondus présents pour diverses tâches.
Il apparaît souhaitable d’organiser une entente intercommunale dans le cadre du SIVOM.
Madame le Maire d’Habère-Lullin, Présidente du conseil d’administration de la MARPA, a lancé un appel à subventions auprès des communes ayant des ressortissants en résidence dans cet établissement.

retour haut de page